Fédération Habitat et Humanisme, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3938004
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/07/2022
Présentation de la marque RecyClés pour les mal-logés
Déposée le 31 juillet 2012 par l'association loi 1901 Fédération Habitat et Humanisme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RecyClés pour les mal-logés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Habitat et Humanisme domicilié(e) 69 chemin de Vassieux - 69647 - Caluire et Cuire cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 060 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Habitat et Humanisme, Mme. Pascale Angleys domicilié(e) 69 chemin de Vassieux - 69647 - Caluire et Cuire Cedex - France.
La marque RecyClés pour les mal-logés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Habitat et Humanisme, Association loi 1901 - 69 chemin de Vassieux - 69647 - Caluire et Cuire cedex - France - SIREN 395060262
Fédération Habitat et Humanisme, Mme. Pascale Angleys - 69 chemin de Vassieux - 69647 - Caluire et Cuire Cedex - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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