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Marques déposées par Fédération Habitat et Humanisme
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Les ateliers de la diversité sociale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les ateliers de la diversité sociale
Fédération Habitat et Humanisme, Association RUP

Numéro de dépôt :
4042260
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/10/2023
Les ateliers de la diversité sociale de Fédération Habitat et Humanisme

Présentation de la marque Les ateliers de la diversité sociale

Déposée le 18 octobre 2013 par Fédération Habitat et Humanisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les ateliers de la diversité sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est Fédération Habitat et Humanisme, Association RUP domicilié(e) 69 Chemin de Vassieux - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, Mme MERIGOT Sophie domicilié(e) 69 Chemin de Vassieux - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque Les ateliers de la diversité sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les ateliers de la diversité sociale est expirée depuis le 18 octobre 2023.

Fédération Habitat et Humanisme a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT ET HUMANISME , Bâtisseur de liens , l'heure solidaire , Investir pour Agir , Baromètre du vivre ensemble ,


Fédération Habitat et Humanisme, Association RUP - 69 Chemin de Vassieux - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


FEDERATION HABITAT ET HUMANISME, Mme MERIGOT Sophie - 69 Chemin de Vassieux - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.