Baromètre du vivre ensemble
Présentation de la marque Baromètre du vivre ensemble
Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par l'association loi 1901 Fédération Habitat et Humanisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baromètre du vivre ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Baromètre du vivre ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baromètre du vivre ensemble est expirée depuis le 14 décembre 2022.
Fédération Habitat et Humanisme a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14