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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Générale des PEP
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PEP DECOUVERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEP DECOUVERTES
Fédération Générale des PEP, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4027993
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/08/2023
PEP DECOUVERTES de Fédération Générale des PEP

Présentation de la marque PEP DECOUVERTES

Déposée le 23 août 2013 par l'association loi 1901 Fédération Générale des PEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PEP DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Générale des PEP domicilié(e) 5/7 rue Georges ENESCO - 94026 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Générale des PEP, M. Coué Julien domicilié(e) 5/7 rue Georges ENESCO - 94026 - CRETEIL - France.

La marque PEP DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEP DECOUVERTES est expirée depuis le 23 août 2023.

Fédération Générale des PEP a également déposé les autres marques suivantes : Les PEP : Agir pour une société solidaire et inclusive , Fédération Générale des PEP , SAPADHE


Fédération Générale des PEP, Association loi 1901 - 5/7 rue Georges ENESCO - 94026 - CRETEIL - France


Fédération Générale des PEP, M. Coué Julien - 5/7 rue Georges ENESCO - 94026 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; Séjours de vacances ; colonies de vacances ; classes de découvertes ; séjours itinérants ; séjours à l'étranger ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).