FEDERATION GARDOISE DES CAVES PARTICULIERES SYNDICAT (LOI 1884)
Numéro de dépôt :
3167473
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012
Présentation de la marque COMPTOIR VIGNERON
Déposée le 27 mai 2002 par la société FEDERATION GARDOISE DES CAVES PARTICULIERES SYNDICAT (LOI 1884
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPTOIR VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la société FEDERATION GARDOISE DES CAVES PARTICULIERES SYNDICAT (LOI 1884 domicilié(e) SIEGE : MAS de la BASTIDE - ROUTE de GENERAC,30900 NÎMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 352 523 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION GARDOISE DES CAVES PARTICULIERES domicilié(e) Mas de la Bastide, Route de Générac,30900 NIMES - 30900 - France.
La marque COMPTOIR VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR VIGNERON est expirée depuis le 27 mai 2012.
FEDERATION GARDOISE DES CAVES PARTICULIERES SYNDICAT (LOI 1884) - SIEGE : MAS de la BASTIDE - ROUTE de GENERAC,30900 NÎMES - 30900 - France - SIREN 383352523
FEDERATION GARDOISE DES CAVES PARTICULIERES - Mas de la Bastide, Route de Générac,30900 NIMES - 30900 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Education, formation, divertissements. Organisation d'expositions, et de séminaires. Organisation de circuits touristiques. Restauration (alimentation) .
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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