RECORD EUROPÉEN DE COUNTRY ET LINE DANCE / EUROPEAN RECORD COUNTRY LINE DANCE
Présentation de la marque RECORD EUROPÉEN DE COUNTRY ET LINE DANCE / EUROPEAN RECORD COUNTRY LINE DANCE
Déposée le 18 mars 2010 par l'association loi 1901 FEDERATION FRAONCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECORD EUROPÉEN DE COUNTRY ET LINE DANCE / EUROPEAN RECORD COUNTRY LINE DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RECORD EUROPÉEN DE COUNTRY ET LINE DANCE / EUROPEAN RECORD COUNTRY LINE DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECORD EUROPÉEN DE COUNTRY ET LINE DANCE / EUROPEAN RECORD COUNTRY LINE DANCE est expirée depuis le 18 mars 2020.
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37