Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOI... JE M AFFICHE COUNTRY!
FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3993580
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2023
MOI... JE M AFFICHE COUNTRY! de FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE

Présentation de la marque MOI... JE M AFFICHE COUNTRY!

Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par la société FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOI... JE M AFFICHE COUNTRY! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE domicilié(e) 70 RUE PIERRE BROSSOLETTE, BP 30124 - 36104 - ISSOUDUN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 134 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE, M. GERARD SIMONCELLO domicilié(e) 70 RUE PIERRE BROSSOLETTE, BP 30124 - 36104 - ISSOUDUN Cedex - France.

La marque MOI... JE M AFFICHE COUNTRY! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOI... JE M AFFICHE COUNTRY! est expirée depuis le 28 mars 2023.

FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE a également déposé les autres marques suivantes : MASTERS TEAM , FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE FFCLD , TEAM MATCH , DANSE FLOOR


FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE, ASSOCIATION - 70 RUE PIERRE BROSSOLETTE, BP 30124 - 36104 - ISSOUDUN Cedex - France - SIREN 481134518


FEDERATION FRANCOPHONE DE COUNTRY DANCE ET LINE DANCE, M. GERARD SIMONCELLO - 70 RUE PIERRE BROSSOLETTE, BP 30124 - 36104 - ISSOUDUN Cedex - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.