Marque enregistrée - Marque en vigueur

TISSU FRANCE terre textile
FEDERATION FRANCE TERRE TEXTILE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4320449
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2026
TISSU FRANCE terre textile de FEDERATION FRANCE TERRE TEXTILE

Présentation de la marque TISSU FRANCE terre textile

Déposée le 7 décembre 2016 par FEDERATION FRANCE TERRE TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TISSU FRANCE terre textile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est FEDERATION FRANCE TERRE TEXTILE, ASSOCIATION domicilié(e) 30 rue André Vitu - 88000 - EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) L'escurial – Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque TISSU FRANCE terre textile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSU FRANCE terre textile arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

FEDERATION FRANCE TERRE TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE TERRE TEXTILE ACTEUR , France terre textile , FRANCE terre textile


FEDERATION FRANCE TERRE TEXTILE, ASSOCIATION - 30 rue André Vitu - 88000 - EPINAL - France


BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - L'escurial – Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 25 juillet 2017 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°704861 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25

Agendas électroniques ; disques compacts (audio-vidéo) ; étuis à lunettes ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; sous-vêtements et gants de protection ; cagoules de protection ; combinaisons, costumes, gants, masques de plongée, vêtement de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, bâches de sauvetage : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives autres que pour la médecine ; bandes isolantes ; cordes et cordons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feutre pour l'isolation ; fibre de verre pour l'isolation ; tissus en fibre de verre pour l'isolation ; tissus et rubans isolants ; matières plastiques mi-ouvrées ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; matières isolantes ; matériaux isolant notamment des ondes émises par les appareils et réseaux de communication sans fil ; feuilles métalliques isolantes ; feutre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; matières isolantes ; matières isolantes thermiques et phoniques ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; papier isolant ; tissus isolants ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; matériaux d'isolation, gants isolants, tissus isolants, rubans isolants, laine de verre pour l'isolation : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, sacs d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols ; fouets et sellerie ; bourses ; cartables ; portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles), serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs ; sacs de plage ; sacs à dos ; étuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de voyage (maroquinerie) ; fausse fourrure ; habits pour animaux : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cloisons non métalliques ; géotextiles : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobiles (objets pour la décoration) ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; oreillers, matelas et coussins non à usage médical ; coffrets (meubles) ; matériel de couchage à l'exclusion de linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; dessertes ; fauteuils ; housses à vêtements (penderie) ; lits ; sommiers et matelas de lits ; paravents (meubles) ; sofas ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tabourets ; traversins ; vannerie ; vitrines (meubles) ; coussins ; matelas ; fauteuils, sièges : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus de chanvre ; tissus de coton ; tulles ; velours ; cotonnades ; crêpe (tissu) ; crépon ; damas (étoffe) ; doublures (étoffes) ; tissus élastiques ; étoffes ; tissus en fibre de verre à usage textile ; flanelle (tissu) ; frise (étoffe) ; jersey (tissu) ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de rayonne ; tissus de soie ; taffetas (tissu) ; tissus pour la lingerie ; plaids ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de maison ; nappes non en papier ; serviettes de tables en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; housses pour coussins ; linge de lit ; couverture de lit ; couvre-lits ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; embrasses en matières textiles ; étiquettes en tissu ; tissus adhésifs collables à chaud ; tricots (tissus) ; sets de table en tissus ; tissus textiles non tissés utilisés comme toile de renfort ; linge de maison ; tissus à mailles ; tissus non tissés ; lingettes jetables en matières textiles non tissées ; tentures murales en matières textiles ; pavillons, drapeaux, bannières, banderoles, oriflammes de signalétique en tissu ou en mailles : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements, à savoir tenues professionnelles et uniformes professionnels ; toques ; vêtements confectionnés ; vêtements de sport ; fourrures (vêtements) : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; lacets ; passementerie : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.