Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARAVANE FORME PLUS SPORT
Fédération Française Sports pour Tous, Association

Numéro de dépôt :
4152727
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2025
CARAVANE FORME PLUS SPORT de Fédération Française Sports pour Tous

Présentation de la marque CARAVANE FORME PLUS SPORT

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2015 par Fédération Française Sports pour Tous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARAVANE FORME PLUS SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est Fédération Française Sports pour Tous, Association domicilié(e) 12 place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française Sports pour Tous, M. Pascal PETRINI domicilié(e) 12 place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

La marque CARAVANE FORME PLUS SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAVANE FORME PLUS SPORT arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

Fédération Française Sports pour Tous a également déposé les autres marques suivantes : Profeel Forme , CARAVANE DE LA FORME , Tous aux sports , Amène ta famille , Amène ton collègue , Moove Eat , Partage ta forme , MON CLUB Sports pour Tous & moi , Tous au sport , RoadTour Sports pour Tous


Fédération Française Sports pour Tous, Association - 12 place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Fédération Française Sports pour Tous, M. Pascal PETRINI - 12 place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.