Déposée par voie électronique le 14 février 2014 par la société FEDERATION FRANCAISE SPORT ADAPTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L@ Boutique FFSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE SPORT ADAPTE domicilié(e) 9 RUE JEAN DAUDIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 463 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE SPORT ADAPTE, M. Marc TRUFFAUT domicilié(e) 9 RUE JEAN DAUDIN - 75015 - PARIS - France.
La marque L@ Boutique FFSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L@ Boutique FFSA est expirée depuis le 14 février 2024.
FEDERATION FRANCAISE SPORT ADAPTE, ASSOCIATION - 9 RUE JEAN DAUDIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 311463210
FEDERATION FRANCAISE SPORT ADAPTE, M. Marc TRUFFAUT - 9 RUE JEAN DAUDIN - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; batteries électriques ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; raquettes ; raquettes à neige ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques.
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