FEDERATION FRANCAISE SESAME AUTISME, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
1342102
Date de dépôt :
10/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2026
Présentation de la marque SESAME
Déposée le 10 février 1986 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE SESAME AUTISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE SESAME AUTISME domicilié(e) 53 rue de Clisson - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque SESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SESAME arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.
FEDERATION FRANCAISE SESAME AUTISME a également déposé les autres marques suivantes : SESAME AUTISME
FEDERATION FRANCAISE SESAME AUTISME, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 53 rue de Clisson - 75013 - PARIS - France
IPSILON BREMA-LOYER - Le centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Renouvellement sans limitation n°2062353 - Publication au BOPI 1996-26
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2006 n°2304914 - Publication au BOPI 2006-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 5 janvier 2006 - Changement d'adresse n°425612 - Publication au BOPI 2006-01-05
Inscription le 5 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196973 - Publication au BOPI 1996-02-05
Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425611 - Publication au BOPI 2006-01-05
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196599 - Publication au BOPI 1996-01-29
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2016 n°2608146 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-25
Imprimés, journaux, périodiques; éducation et divertissements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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