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Marques déposées par Fédération FranÇaise pour le Don d'Organes et de Tissus humains. Reconnue d'utilité publique. (Association L. 1901
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ADOT-INFOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADOT-INFOS
Fédération FranÇaise pour le Don d'Organes et de Tissus humains. Reconnue d'utilité publique. (Association L. 1901)

Numéro de dépôt :
1697774
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/1999

Présentation de la marque ADOT-INFOS

Déposée le 1 juin 1989 par Fédération FranÇaise pour le Don d'Organes et de Tissus humains. Reconnue d'utilité publique. (Association L. 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADOT-INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fédération FranÇaise pour le Don d'Organes et de Tissus humains. Reconnue d'utilité publique. (Association L. 1901), domicilié(e) BP 35, 75462 PARIS CEDEX 10 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEFORT - France.

La marque ADOT-INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADOT-INFOS est expirée depuis le 1 juin 1999.

Fédération FranÇaise pour le Don d'Organes et de Tissus humains. Reconnue d'utilité publique. (Association L. 1901 a également déposé les autres marques suivantes : REVIVRE


Fédération FranÇaise pour le Don d'Organes et de Tissus humains. Reconnue d'utilité publique. (Association L. 1901) - BP 35, 75462 PARIS CEDEX 10 - France


M. LEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Revue, suppléments, affiches, abonnement de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.