FFEPMM PLEIN AIR VELO SANTE
Présentation de la marque FFEPMM PLEIN AIR VELO SANTE
Déposée le 11 juillet 1986 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE POUR L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FFEPMM PLEIN AIR VELO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FFEPMM PLEIN AIR VELO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFEPMM PLEIN AIR VELO SANTE est expirée depuis le 11 juillet 1996.
FEDERATION FRANCAISE POUR L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19