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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française Motonautique
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FFM ECOLE FRANCAISE MOTONAUTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFM ECOLE FRANCAISE MOTONAUTIQUE
Fédération Française Motonautique association déclarée

Numéro de dépôt :
3339881
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
FFM ECOLE FRANCAISE MOTONAUTIQUE de Fédération Française Motonautique

Présentation de la marque FFM ECOLE FRANCAISE MOTONAUTIQUE

Déposée le 31 janvier 2005 par l'association loi 1901 Fédération Française Motonautique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFM ECOLE FRANCAISE MOTONAUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française Motonautique domicilié(e) 49, rue de Boulainvilliers,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 344 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel BARGIARELLI Président FEDERATION FRANCAISE MOTONAUTIQUE domicilié(e) 49, rue de Boulainvilliers,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque FFM ECOLE FRANCAISE MOTONAUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFM ECOLE FRANCAISE MOTONAUTIQUE est expirée depuis le 31 janvier 2015.

Fédération Française Motonautique a également déposé les autres marques suivantes : MOTONAUTISME PLEIN AIR PLAISANCE COMPETITION


Fédération Française Motonautique association déclarée - 49, rue de Boulainvilliers,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 784344151


Jean-Michel BARGIARELLI Président FEDERATION FRANCAISE MOTONAUTIQUE - 49, rue de Boulainvilliers,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Enseignement et formation à la pratique des disciplines motonautiques : véhicule nautique à moteur (jet), bateau (inshore – offshore – plaisance) et aéroglisseur donnant droit à la délivrance de diplômes fédéraux 1er et 2ème degré. Enseignement et formation à l'encadrement des activités motonautiques pour la protection et la sécurité des tiers et des pratiquants (diplômes fédéraux de secours et de sécurité.