Présentation de la marque HandiSport FEDERATION FRANCAISE
Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par Fédération Française Handisport
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HandiSport FEDERATION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-41 du 12 octobre 2018.
Le déposant est Fédération Française Handisport domicilié(e) 42 rue Louis Lumière - 75020 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française Handisport, Monsieur Benoit Hetet domicilié(e) 42 Rue Louis Lumière - 75020 - Paris - France.
La marque HandiSport FEDERATION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française Handisport - 42 rue Louis Lumière - 75020 - Paris - France
Fédération Française Handisport, Monsieur Benoit Hetet - 42 Rue Louis Lumière - 75020 - Paris - France
Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; sacs ;
Tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus à usage textile ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ;
Broderies ; rubans ;
Revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services d'imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Recherches techniques.
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