Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Fédération Française Handisport
/
Handi Sport FÉDÉRATION FRANÇAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Handi Sport FÉDÉRATION FRANÇAISE
Fédération Française Handisport, Association

Numéro de dépôt :
3822774
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
Handi Sport FÉDÉRATION FRANÇAISE de Fédération Française Handisport

Présentation de la marque Handi Sport FÉDÉRATION FRANÇAISE

Déposée le 12 avril 2011 par Fédération Française Handisport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Handi Sport FÉDÉRATION FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Fédération Française Handisport, Association domicilié(e) 42 Rue Louis Lumière - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française Handisport domicilié(e) 42 RUE LOUIS LUMIERE - 75020 - PARIS - France.

La marque Handi Sport FÉDÉRATION FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 22 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handi Sport FÉDÉRATION FRANÇAISE est expirée depuis le 12 avril 2021.

Fédération Française Handisport a également déposé les autres marques suivantes : HandiSport FEDERATION FRANCAISE


Fédération Française Handisport, Association - 42 Rue Louis Lumière - 75020 - PARIS - France


Fédération Française Handisport - 42 RUE LOUIS LUMIERE - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.