Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FFH HANDISPORT
Fédération Française Handisport Fédération reconnue d'utilité publique Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1549078
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2009
FFH HANDISPORT de Fédération Française Handisport Fédération reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque FFH HANDISPORT

Déposée le 1 septembre 1989 par l'association loi 1901 Fédération Française Handisport Fédération reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FFH HANDISPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française Handisport Fédération reconnue d'utilité publique domicilié(e) 42 rue Louis Lumière, 75020 PARIS (dossier no 2149192) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laurent ALLARD Directeur Administration-Finances Fédération Française Handisport domicilié(e) (dossier no 2149192) - France.

La marque FFH HANDISPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549078.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FFH HANDISPORT est expirée depuis le 15 juillet 2009.


Fédération Française Handisport Fédération reconnue d'utilité publique Association loi 1901 - 42 rue Louis Lumière, 75020 PARIS (dossier no 2149192) - France


Laurent ALLARD Directeur Administration-Finances Fédération Française Handisport - (dossier no 2149192) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1999 n°2149192 - Publication au BOPI 1999-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

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