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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE EQUITATION
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LE GRAND TOURNOI
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GRAND TOURNOI
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901

Numéro de dépôt :
3671078
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2019
LE GRAND TOURNOI de FEDERATION FRANCAISE EQUITATION

Présentation de la marque LE GRAND TOURNOI

Déposée le 18 août 2009 par FEDERATION FRANCAISE EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND TOURNOI »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901 domicilié(e) Siège social Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE EQUITATION domicilié(e) 81 AVENUE E. VAILLANT - 92517 - BOULOGNE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND TOURNOI est expirée depuis le 18 août 2019.

FEDERATION FRANCAISE EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : FFE TV www.ffe.com , HORSE-BALL LE GRAND TOURNOI DE HORSE BALL , POLO LE GRAND TOURNOI DE POLO , PONY-GAMES LE GRAND TOURNOI DE PONY GAMES , POLO LE GRAND TOURNOI DE POLO , PONY-GAMES LE GRAND TOURNOI DE PONY GAMES , (Marque figurative) , HORSE-BALL LE GRAND TOURNOI DE HORSE BALL


FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901 - Siège social Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France


FEDERATION FRANCAISE EQUITATION - 81 AVENUE E. VAILLANT - 92517 - BOULOGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.