Marque expirée - Marque en non vigueur

HORSE-BALL LE GRAND TOURNOI DE HORSE BALL
FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901

Numéro de dépôt :
3671076
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2019
HORSE-BALL LE GRAND TOURNOI DE HORSE BALL de FEDERATION FRANCAISE EQUITATION

Présentation de la marque HORSE-BALL LE GRAND TOURNOI DE HORSE BALL

Déposée le 18 août 2009 par FEDERATION FRANCAISE EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSE-BALL LE GRAND TOURNOI DE HORSE BALL »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901 domicilié(e) Siège social Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE EQUITATION domicilié(e) 81 AVENUE E. VAILLANT - 92517 - BOULOGNE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE-BALL LE GRAND TOURNOI DE HORSE BALL est expirée depuis le 18 août 2019.

FEDERATION FRANCAISE EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : FFE TV www.ffe.com , HORSE-BALL LE GRAND TOURNOI DE HORSE BALL , POLO LE GRAND TOURNOI DE POLO , PONY-GAMES LE GRAND TOURNOI DE PONY GAMES , POLO LE GRAND TOURNOI DE POLO , LE GRAND TOURNOI , PONY-GAMES LE GRAND TOURNOI DE PONY GAMES , (Marque figurative)


FEDERATION FRANCAISE EQUITATION, LOI 1901 - Siège social Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France


FEDERATION FRANCAISE EQUITATION - 81 AVENUE E. VAILLANT - 92517 - BOULOGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.