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Marques déposées par la société Fédération Française EPMM Sports pour Tous
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PASS Club
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS Club
Fédération Française EPMM Sports pour Tous, Association 1901

Numéro de dépôt :
3823417
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
PASS Club de Fédération Française EPMM Sports pour Tous

Présentation de la marque PASS Club

Déposée le 14 avril 2011 par la société Fédération Française EPMM Sports pour Tous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société Fédération Française EPMM Sports pour Tous domicilié(e) 153 Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 657 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française EPMM Sports pour Tous domicilié(e) 153 Saint Martin - 75003 - PARIS - France.

La marque PASS Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS Club est expirée depuis le 14 avril 2021.

Fédération Française EPMM Sports pour Tous a également déposé les autres marques suivantes : T'ES EN FORME? , DiabetAction Fédération Française EPMM Sports pour Tous , Fédération Française Sports pour Tous


Fédération Française EPMM Sports pour Tous, Association 1901 - 153 Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 775657679


Fédération Française EPMM Sports pour Tous - 153 Saint Martin - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.