Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fédération Française Sports pour Tous
Fédération Française EPMM Sports pour Tous, association

Numéro de dépôt :
4049121
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2023
Fédération Française Sports pour Tous de Fédération Française EPMM Sports pour Tous

Présentation de la marque Fédération Française Sports pour Tous

Déposée le 19 novembre 2013 par Fédération Française EPMM Sports pour Tous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fédération Française Sports pour Tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est Fédération Française EPMM Sports pour Tous, association domicilié(e) 12 place Georges Pompidou - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française EPMM Sports pour Tous, M. PROVOST Jean-Louis domicilié(e) 12 place Georges Pompidou - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

La marque Fédération Française Sports pour Tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française Sports pour Tous est expirée depuis le 19 novembre 2023.

Fédération Française EPMM Sports pour Tous a également déposé les autres marques suivantes : T'ES EN FORME?


Fédération Française EPMM Sports pour Tous, association - 12 place Georges Pompidou - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Fédération Française EPMM Sports pour Tous, M. PROVOST Jean-Louis - 12 place Georges Pompidou - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.