Marque expirée - Marque en non vigueur

PROGRAMME PIED Programme Intégré d'Équilibre Dynamique
FEDERATION FRANCAISE EPMM SPORTS POUR TOUS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3562887
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2018
PROGRAMME PIED Programme Intégré d\'Équilibre Dynamique de FEDERATION FRANCAISE EPMM SPORTS POUR TOUS

Présentation de la marque PROGRAMME PIED Programme Intégré d'Équilibre Dynamique

Déposée le 13 mars 2008 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE EPMM SPORTS POUR TOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME PIED Programme Intégré d'Équilibre Dynamique »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE EPMM SPORTS POUR TOUS domicilié(e) 153 RUE SAINT MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 657 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE EPMM SPORTS POUR TOUS domicilié(e) 153 RUE SAINT MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME PIED Programme Intégré d'Équilibre Dynamique est expirée depuis le 13 mars 2018.

FEDERATION FRANCAISE EPMM SPORTS POUR TOUS a également déposé les autres marques suivantes : LA VIE EN FORME


FEDERATION FRANCAISE EPMM SPORTS POUR TOUS ASSOCIATION LOI 1901 - 153 RUE SAINT MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 775657679


FEDERATION FRANCAISE EPMM SPORTS POUR TOUS - 153 RUE SAINT MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.