Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LIGUE M1
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT BOULES

Numéro de dépôt :
4585558
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LIGUE M1 de FEDERATION FRANCAISE DU SPORT BOULES

Présentation de la marque LIGUE M1

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par FEDERATION FRANCAISE DU SPORT BOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIGUE M1 »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DU SPORT BOULES domicilié(e) 63 Rue Anatole France - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DU SPORT BOULES, Monsieur Philippe COQUET domicilié(e) 63 Rue Anatole France - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT BOULES a également déposé les autres marques suivantes : LIGUE SPORT-BOULES M1


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT BOULES - 63 Rue Anatole France - 69100 - VILLEURBANNE - France


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT BOULES, Monsieur Philippe COQUET - 63 Rue Anatole France - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 14 janvier 2020 - Retrait total n°777450 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.