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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT-BOULES
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Boule Lyonnaise FFSB FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT-BOULES
Marque expirée - Marque en non vigueur

Boule Lyonnaise FFSB FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT-BOULES
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT-BOULES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3420274
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/03/2016
Boule Lyonnaise FFSB FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT-BOULES de FEDERATION FRANCAISE DU SPORT-BOULES

Présentation de la marque Boule Lyonnaise FFSB FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT-BOULES

Déposée le 31 mars 2006 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT-BOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Boule Lyonnaise FFSB FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT-BOULES »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT-BOULES domicilié(e) 11 Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 825 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude POYOT Président de la Fédération Française du Sport-Boules domicilié(e) 11 Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boule Lyonnaise FFSB FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT-BOULES est expirée depuis le 31 mars 2016.

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT-BOULES a également déposé les autres marques suivantes : LIGUE SPORT-BOULES M1 , REVUE OFFICIELLE DE LA FÉDÉRATION FRANCAISE DU SPORT-BOULES SPORT-BOULES magazine , LIGUE M1


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT-BOULES Association loi 1901 - 11 Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 779825744


Monsieur Jean-Claude POYOT Président de la Fédération Française du Sport-Boules - 11 Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 12 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445286 - Publication au BOPI 2006-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Produits de l'imprimerie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Affiches. Cartes. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers. Articles de papeterie.Vêtements. Chaussures. Chapellerie. Chemises. Tee-shirts. Foulards. Cravates.Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bande vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.