SUPER SERIE FFSA
Présentation de la marque SUPER SERIE FFSA
Déposée le 17 avril 2002 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER SERIE FFSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUPER SERIE FFSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPER SERIE FFSA est expirée depuis le 17 avril 2022.
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496496 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10