Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OVALE
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98765002
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque L'OVALE

Déposée le 11 décembre 1998 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE domicilié(e) 17-21, avenue du Général Mangin, 75781 PARIS cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 663 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE - France.

La marque L'OVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OVALE est expirée depuis le 11 décembre 2008.

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE JEUNES , SUPER SERIE FFSA , AUTO SPORT ACADEMIE , CENTURY GRAND PRIX , FEDERATION OF AUTOMOBILE WORLD CHAMPIONSHIPS , franceauto , OVALE TERRE , FORMULE KART , GRAND PRIX OPEN KARTING , FORMULE FRANCE


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE Association Loi 1901 - 17-21, avenue du Général Mangin, 75781 PARIS cedex 16 - France - SIREN 784663080


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Organisation d'épreuves ou séries d'épreuves de sport automobile sur un circuit aménagé, de forme ovoïde.