L'OVALE
Présentation de la marque L'OVALE
Déposée le 11 décembre 1998 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'OVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OVALE est expirée depuis le 11 décembre 2008.
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04