FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association déclarée loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3300707
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2014
Présentation de la marque KART EN MAINS
Déposée le 25 juin 2004 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KART EN MAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA domicilié(e) 17/21, avenue du Général Mangin,75781 PARIS Cedex 16 - 75781 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 663 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) domicilié(e) 17/21, avenue du Général Mangin,75781 PARIS Cedex 16 - 75781 - France.
La marque KART EN MAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association déclarée loi du 1er juillet 1901 - 17/21, avenue du Général Mangin,75781 PARIS Cedex 16 - 75781 - France - SIREN 784663080
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) - 17/21, avenue du Général Mangin,75781 PARIS Cedex 16 - 75781 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Initiation à la pratique du sport automobile ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; édition de livres et de revues. Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; support d'enregistrement magnétique et numérique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels. Vêtements ; chaussures ; casquettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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