Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND PRIX OPEN KARTING
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3614727
Date de dépôt :
01/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2028
GRAND PRIX OPEN KARTING de FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA

Présentation de la marque GRAND PRIX OPEN KARTING

Déposée le 1 décembre 2008 par la société FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND PRIX OPEN KARTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA domicilié(e) 32 avenue de New-York - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 663 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque GRAND PRIX OPEN KARTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND PRIX OPEN KARTING arrivera à expiration en date du 1 décembre 2028.

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE JEUNES , SUPER SERIE FFSA , AUTO SPORT ACADEMIE , CENTURY GRAND PRIX , FEDERATION OF AUTOMOBILE WORLD CHAMPIONSHIPS , franceauto , OVALE TERRE , FORMULE KART , FORMULE FRANCE , RALLYE DE FRANCE


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association loi de 1901 - 32 avenue de New-York - 75016 - PARIS - France - SIREN 784663080


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686743 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; appareils pour l'enregistrement de temps et de vitesse ; appareils pour la mesure des distances ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels [programmes enregistrés], progiciels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; distributeurs de billets [tickets]. Instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des signaux et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; compacts disques audio et/ou vidéo ; Cédéroms ; écrans vidéo ; écrans de projection ; récepteur audio-vidéo ; appareil téléphonique ; talkies-walkies ; visiophones ; appareils pour l'amplification des sons ; haut-parleurs ; casques à écouteurs, écouteurs téléphoniques ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses.

Véhicules, véhicules de course automobile, karts, véhicules automobiles à moteur, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs et moteurs électriques pour véhicules terrestres, y compris les véhicules de course automobile et les karts ; amortisseurs de suspensions pour véhicules, y compris les véhicules de course automobile et les karts ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules, y compris de véhicules de course automobile et les karts ; stores (pare-soleil) pour véhicules, y compris les véhicules de course automobile et les karts ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, y compris les véhicules de course automobile et les karts.

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport ; chapellerie. Chemises, tee-shirts, casquettes ; blousons ; parkas ; ; bonnets, bottines ; écharpes ; gants (habillement), combinaison (vêtements).

Jeux, jouets ; ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias [articles de sport] ; engins pour exercices corporels ; appareils de gymnastique ; appareils de culture physique ; blocs de départ pour le sport ; tremplins [articles de sport] ; cartes à jouer ; dés [jeux] ; modèles réduits de véhicules ; véhicules télécommandés [jouets] ; jeux de table ; cerfs-volants ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; gants [accessoires de jeux] ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Publicité, gestion d'affaires publicitaires, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; abonnement à des journaux ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de revues de presse. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; consultation pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; renseignements et informations d'affaires. Aide à la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile. Audit dans le domaine des affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude et recherche de marché. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Relation publique. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage (publicité).

Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, radiophonique, télématique, télévisuelle et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial et location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique [télécommunications]. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur ou par appareil et instruments de télécommunications ; services de télétraitement à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; transmission de messages, d'images codées. Services de renseignement téléphoniques. Agences de presse et d'informations (nouvelles).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Exploitation de pistes de kart. Formation et camps (stages) de perfectionnement dans le domaine du sport automobile, initiation à la pratique du sport automobile, organisation de compétitions et de démonstrations sportives. Compétitions officielles sur circuits. Services d'artistes de spectacles. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Exploitation de salles de jeux. Camps de vacances (divertissement) et de sports. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à but sportifs, éducatifs, culturels ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes, notamment des sportifs. Location de tous supports sonores et/ou visuels. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Information en matière de divertissement. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Académies de sport (éducation). Organismes de formation dans le domaine du sport automobile. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios d'enregistrement. Réservation de places de spectacles. Parcs d'attraction. Location de stades et de circuits automobiles. Jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Exploitation d'installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives. Services de reporters. Photographie. Edition de logiciels. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Ecoles de conduite (formation et enseignement). Cours de formation dans le domaine du sport automobile et du kart. Organisation de stages de pilotage ; organisation et réalisation de rencontres sportives dans le domaine de l'automobile et du kart ; organisation de courses d'automobiles, en particulier de courses de karts.