FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association déclarée loi 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3353045
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015
Présentation de la marque GRAND PRIX DU SIECLE
Déposée le 4 avril 2005 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAND PRIX DU SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA domicilié(e) 17/21, avenue du Général Mangin - 75781 - PARIS Cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 663 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Service Juridique domicilié(e) 17/21, avenue du Général Mangin - 75781 - PARIS Cedex 16 - France.
La marque GRAND PRIX DU SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association déclarée loi 1er juillet 1901 - 17/21, avenue du Général Mangin - 75781 - PARIS Cedex 16 - France - SIREN 784663080
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Service Juridique - 17/21, avenue du Général Mangin - 75781 - PARIS Cedex 16 - France
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétique et numérique ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; logiciels.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractère d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
Vêtements ; chaussures ; casquettes.
Jeux, jouets. Materiel d'instruction ou d'enseignement.
Initiation à la pratique du sport automobile ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; édition de livres et de revues.
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