Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND PRIX DE FRANCE Historique
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4320176
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2026
GRAND PRIX DE FRANCE Historique de FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA

Présentation de la marque GRAND PRIX DE FRANCE Historique

Déposée le 6 décembre 2016 par FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAND PRIX DE FRANCE Historique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association loi de 1901 domicilié(e) 32 Avenue de New-York - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque GRAND PRIX DE FRANCE Historique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320176.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PRIX DE FRANCE Historique arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE JEUNES , SUPER SERIE FFSA , AUTO SPORT ACADEMIE , FORMULE KART , GRAND PRIX OPEN KARTING , FORMULE FRANCE , FOL'CAR , TOUR DE CORSE , AUTO SPORT ACADEMY , VOLANT D'OR OR


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association loi de 1901 - 32 Avenue de New-York - 75016 - PARIS - France


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; appareils pour l'enregistrement de temps et de vitesse ; appareils pour la mesure des distances ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels [programmes enregistrés] ; progiciels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; distributeurs de billets [tickets] ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images, des signaux et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ou optiques ; compacts disques audio et/ou vidéo ; Cédéroms ; écrans vidéo ; écrans de projection ; récepteur audio-vidéo ; appareil téléphonique ; talkies-walkies ; visiophones ; appareils pour l'amplification des sons ; haut-parleurs ; casques à écouteurs ; écouteurs téléphoniques ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; casquettes ; chemises ; tee-shirts ; blousons ; parkas ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; écharpes ; combinaisons (vêtements).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; gestion d'affaires publicitaires ; affichage ; agence de publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire ; parrainage (publicité) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; audit dans le domaine des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; consultation pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; aide à la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; services de revues de presse ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées ; services de gestion administrative de bases de données informatisées ; étude et recherche de marché ; expertises en affaires ; recherches en affaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; informations téléphoniques, radiophoniques ; transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunication, à savoir fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ou local ; services d'aide à l'exploitation et la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches ; échange de documents informatisés ; services de renseignements téléphoniques ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications ; services de courrier électronique ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communication radiophonique, téléphonique, télématique, télévisuelle ; transmission de messages concernant le sport automobile ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Education ; formation ; divertissement ; services de loisir ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations nationales ou internationales de compétitions automobiles ; formation et camps (stages) de perfectionnement dans le domaine du sport automobile ; initiation à la pratique du sport automobile ; organisation de compétitions et de démonstrations sportives ; organisation d'événements sportifs ; compétitions officielles sur circuits ; services d'artistes de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; exploitation de salles de jeux ; camps de vacances (divertissement) et de sports ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, congrès, salons ou expositions professionnelles ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à but sportifs, éducatifs, culturels ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets ; services de studios d'enregistrement ; services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; prêts de livres ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes, notamment des sportifs ; location de tous supports sonores et/ou visuels ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; production musicale ; studios de cinéma ; services de discothèques ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals et de concerts ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; location de bandes vidéo ; information en matière de divertissement et de sports ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques ; académies de sport (éducation) ; organismes de formation dans le domaine du sport automobile ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studios d'enregistrement ; réservation de places de spectacles ; parcs d'attraction ; location de stades et de circuits automobiles ; jeux d'argent ; exploitation d'installations sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; services de reporters ; photographie ; édition de logiciels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; écoles de conduite (formation et enseignement) ; cours de formation dans le domaine du sport automobile ; organisation de stages de pilotage ; organisation et réalisation de rencontres sportives dans le domaine de l'automobile ; organisation de courses d'automobiles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; dressage d'animaux ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.