Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMUL'ACADEMY EURO SERIES
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3538841
Date de dépôt :
21/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2017
FORMUL\'ACADEMY EURO SERIES de FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association loi de 1901

Présentation de la marque FORMUL'ACADEMY EURO SERIES

Déposée le 21 novembre 2007 par FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMUL'ACADEMY EURO SERIES »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association loi de 1901 domicilié(e) 32, avenue de New-York,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMUL'ACADEMY EURO SERIES est expirée depuis le 21 novembre 2017.

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE JEUNES , SUPER SERIE FFSA , AUTO SPORT ACADEMIE , FORMULE KART , GRAND PRIX OPEN KARTING , FORMULE FRANCE , FOL'CAR , TOUR DE CORSE , AUTO SPORT ACADEMY , VOLANT D'OR OR


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association loi de 1901 - 32, avenue de New-York,75016 PARIS - 75016 - France


@MARK Société d'avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Publicité, gestion d'affaires publicitaires, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; abonnement à des journaux ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de revues de presse ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; consultation pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; renseignements et informations d'affaires. Aide à la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile. Audit dans le domaine des affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude et recherche de marché. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Relation publique. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage (publicité).

Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; transmission d'informations par voie télématique ; informations téléphoniques, radiophoniques, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunication, à savoir fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ou local, services d'aide à l'exploitation et la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Communication radiophonique, téléphonique, télématique, télévisuelle ; transmission de messages concernant le sport automobile. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Formation et camps (stages) de perfectionnement dans le domaine du sport automobile, initiation à la pratique du sport automobile, organisation de compétitions et de démonstrations sportives. Organisation d'événements sportifs. Compétitions officielles sur circuits. Services d'artistes de spectacles. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Exploitation de salles de jeux. Camps de vacances (divertissement) et de sports. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à but sportifs, éducatifs, culturels ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes, notamment des sportifs. Location de tous supports sonores et/ou visuels. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Information en matière de divertissement et de sports. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Académies de sport (éducation). Organismes de formation dans le domaine du sport automobile. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios d'enregistrement. Réservation de places de spectacles. Parcs d'attraction. Location de stades et de circuits automobiles. Jeux d'argent. Exploitation d'installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives. Services de reporters. Photographie. Edition de logiciels. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Ecoles de conduite (formation et enseignement). Cours de formation dans le domaine du sport automobile. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).