Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOL'CAR
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), association loi 1901

Numéro de dépôt :
98714515
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2028

Présentation de la marque FOL'CAR

Déposée le 19 janvier 1998 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOL'CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA domicilié(e) 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 663 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), M. DESCHAUX NICOLAS domicilié(e) 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FOL'CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOL'CAR arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE JEUNES , SUPER SERIE FFSA , AUTO SPORT ACADEMIE , CENTURY GRAND PRIX , FEDERATION OF AUTOMOBILE WORLD CHAMPIONSHIPS , franceauto , OVALE TERRE , FORMULE KART , GRAND PRIX OPEN KARTING , FORMULE FRANCE


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), association loi 1901 - 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 784663080


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), M. DESCHAUX NICOLAS - 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360628 - Publication au BOPI 2008-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674565 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-03-06

Service d'organisation d'épreuve sportive automobile se déroulant sur circuit terre.