FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association loi de 1901
Numéro de dépôt :
3588626
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2018
Présentation de la marque FFSA KART JEUNES
Déposée le 16 juillet 2008 par FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FFSA KART JEUNES »
Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association loi de 1901 domicilié(e) 32, avenue de New-York,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) Association loi de 1901 - 32, avenue de New-York,75016 PARIS - 75016 - France
@MARK Société d'avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Véhicules, véhicules de course automobile, karts, véhicules automobiles à moteur, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs et moteurs électriques pour véhicules terrestres, y compris les véhicules de course automobile et les karts ; amortisseurs de suspensions pour véhicules, y compris les véhicules de course automobile et les karts ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules, y compris de véhicules de course automobile et les karts ; stores (pare-soleil) pour véhicules, y compris les véhicules de course automobile et les karts ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, y compris les véhicules de course automobile et les karts.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Chemises, tee-shirts, casquettes, blousons, parkas, combinaisons, bonnets, bottines, gants (habillement).
Publicité, gestion d'affaires publicitaires, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; abonnement à des journaux ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de revues de presse. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; consultation pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; renseignements et informations d'affaires. Aide à la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile. Audit dans le domaine des affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude et recherche de marché. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Relation publique. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage (publicité).
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Exploitation de pistes de kart. Formation et camps (stages) de perfectionnement dans le domaine du sport automobile, initiation à la pratique du sport automobile, organisation de compétitions et de démonstrations sportives. Compétitions officielles sur circuits. Services d'artistes de spectacles. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Exploitation de salles de jeux. Camps de vacances (divertissement) et de sports. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à but sportifs, éducatifs, culturels ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes, notamment des sportifs. Location de tous supports sonores et/ou visuels. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Information en matière de divertissement. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Académies de sport (éducation). Organismes de formation dans le domaine du sport automobile. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios d'enregistrement. Réservation de places de spectacles. Parcs d'attraction. Location de stades et de circuits automobiles. Jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Exploitation d'installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives. Services de reporters. Photographie. Edition de logiciels. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Ecoles de conduite (formation et enseignement). Cours de formation dans le domaine du sport automobile et du kart. Organisation de stages de pilotage ; organisation et réalisation de rencontres sportives dans le domaine de l'automobile et du kart ; organisation de courses d'automobiles, en particulier de courses de karts.
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