Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fédération Française du Sport Automobile FFSA
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3488262
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2027
Fédération Française du Sport Automobile FFSA de FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA

Présentation de la marque Fédération Française du Sport Automobile FFSA

Déposée le 13 mars 2007 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fédération Française du Sport Automobile FFSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA domicilié(e) 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 663 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), M. DESCHAUX NICOLAS domicilié(e) 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Fédération Française du Sport Automobile FFSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fédération Française du Sport Automobile FFSA arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE JEUNES , SUPER SERIE FFSA , AUTO SPORT ACADEMIE , CENTURY GRAND PRIX , FEDERATION OF AUTOMOBILE WORLD CHAMPIONSHIPS , franceauto , OVALE TERRE , FORMULE KART , GRAND PRIX OPEN KARTING , FORMULE FRANCE


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), ASSOCIATION LOI 1901 - 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 784663080


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), M. DESCHAUX NICOLAS - 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642851 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-03-08

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.