Marque renouvelée - Marque en vigueur

F 4
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3661060
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2029
F 4 de FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA

Présentation de la marque F 4

Déposée le 8 juillet 2009 par FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association loi de 1901 domicilié(e) 32 Avenue de New-York - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque F 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F 4 arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE JEUNES , SUPER SERIE FFSA , AUTO SPORT ACADEMIE , FORMULE KART , GRAND PRIX OPEN KARTING , FORMULE FRANCE , FOL'CAR , TOUR DE CORSE , AUTO SPORT ACADEMY , VOLANT D'OR OR


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), Association loi de 1901 - 32 Avenue de New-York - 75016 - PARIS - France


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Errata de la publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 6 avril 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°573631 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-06

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2019 n°2717378 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-06

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Jeux, jouets ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.