FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3120915
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2021
Présentation de la marque CIRCUIT JEUNES
Déposée le 10 septembre 2001 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIRCUIT JEUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA domicilié(e) 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 663 080 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) domicilié(e) 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS - France.
La marque CIRCUIT JEUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), ASSOCIATION LOI 1901 - 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS - France - SIREN 784663080
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) - 32 AVENUE DE NEW YORK - 75016 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2011 n°2479430 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Initiation à la pratique du sport automobile ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; édition de livres et de revues. Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; support d'enregistrement magnétique et numérique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels. Vêtements ; chaussures ; casquettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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