Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE D'INITIATION AU PILOTAGE (CIP)
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
96642987
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque CENTRE D'INITIATION AU PILOTAGE (CIP)

Déposée le 20 septembre 1996 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE D'INITIATION AU PILOTAGE (CIP) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE domicilié(e) 17-21 Avenue du Général Mangin, 75781 PARIS CEDEX 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE - France.

La marque CENTRE D'INITIATION AU PILOTAGE (CIP) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE D'INITIATION AU PILOTAGE (CIP) est expirée depuis le 20 septembre 2006.

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE JEUNES , SUPER SERIE FFSA , AUTO SPORT ACADEMIE , CENTURY GRAND PRIX , FEDERATION OF AUTOMOBILE WORLD CHAMPIONSHIPS , franceauto , OVALE TERRE , FORMULE KART , GRAND PRIX OPEN KARTING , FORMULE FRANCE


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE Association Loi 1901 - 17-21 Avenue du Général Mangin, 75781 PARIS CEDEX 16 - France


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Formation, enseignement