Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE SPORT FEDERATION OF EUROPE ASFE
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA)

Numéro de dépôt :
92421875
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2002

Présentation de la marque AUTOMOBILE SPORT FEDERATION OF EUROPE ASFE

Déposée le 9 juin 1992 par FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILE SPORT FEDERATION OF EUROPE ASFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA), domicilié(e) 136, rue de Longchamp, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque AUTOMOBILE SPORT FEDERATION OF EUROPE ASFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBILE SPORT FEDERATION OF EUROPE ASFE est expirée depuis le 9 juin 2002.

FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE JEUNES , SUPER SERIE FFSA , AUTO SPORT ACADEMIE , CENTURY GRAND PRIX , FEDERATION OF AUTOMOBILE WORLD CHAMPIONSHIPS , franceauto , OVALE TERRE , FORMULE KART , GRAND PRIX OPEN KARTING , FORMULE FRANCE


FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE (FFSA) - 136, rue de Longchamp, 75016 PARIS - France


CABINET COURCOUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps (stages) de perfectionnement sportif, camps (stages) de perfectionnement sportif en rapport avec les sports mécaniques, chronométrage de manifestations sportives, services de clubs (divertissement, éducatif ou sportif), clubs de santé (mise en forme physique), organisation de compétitions sportives, organisation de compétitions pour les sports mécaniques, informations en matière de divertissement, informations en matière de divertissement sportif, informations en matière de sports mécaniques; divertissement radiophonique, télévisé et cinématographique; éducation sportive, éducation en matière de sports mécaniques, épreuves pédagogiques, exploitation d'installations sportives,exploitation d'installations pour la pratique des sports mécaniques, formation pratique (démonstration concernant les sports mécaniques), publication de livres et de revues, publication et édition de livres et de revues concernant les sports mécaniques, location d'équipements pour la pratique des sports mécaniques (à l'exception des véhicules), services de centres de loisirs et de sports; montage de programmes radiophoniques, télévisés et cinématographiques; services de musée (présentation, expositions); planification de réceptions (divertissement); planification de manifestations sportives, planification de manifestations pour les sports mécaniques, éducation et formation dans le domaine des sports mécaniques