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Marques déposées par l'association loi 1901 fédération française du sport automobile
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KARTMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KARTMAN
fédération française du sport automobile, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3849800
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
KARTMAN de fédération française du sport automobile

Présentation de la marque KARTMAN

Déposée le 27 juillet 2011 par l'association loi 1901 fédération française du sport automobile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KARTMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 fédération française du sport automobile domicilié(e) 32 avenue de New York - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fédération française du sport automobile domicilié(e) 32 avenue de New York - 75016 - PARIS - France.

La marque KARTMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARTMAN est expirée depuis le 27 juillet 2021.

fédération française du sport automobile a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION EUROPEENNE DE L'AUTOMOBILE FEA , OPEN KART , HISTORIC TOUR , F5 FFSA , GRAND PRIX DE FRANCE , EUROPEAN FEDERATION OF AUTOMOBILE SPORTS EFAS , FEDERATION EUROPEENNE DES SPORTS AUTOMOBILES FESA , EUROPEAN AUTOMOBILE FEDERATION EAF , F 5 , GRAND PRIX DE FRANCE


fédération française du sport automobile, Association loi 1901 - 32 avenue de New York - 75016 - PARIS - France


fédération française du sport automobile - 32 avenue de New York - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.