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Marques déposées par la société Fédération Française du Sport Adapté
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TRANS FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS FORMATION
Fédération Française du Sport Adapté, association

Numéro de dépôt :
4082292
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2024
TRANS FORMATION de Fédération Française du Sport Adapté

Présentation de la marque TRANS FORMATION

Déposée par voie électronique le 8 avril 2014 par la société Fédération Française du Sport Adapté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANS FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la société Fédération Française du Sport Adapté domicilié(e) 9 rue Jean Daudin - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 463 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française du Sport Adapté, M. Marc Truffaut domicilié(e) 9 rue Jean Daudin - 75015 - Paris - France.

La marque TRANS FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS FORMATION est expirée depuis le 8 avril 2024.

Fédération Française du Sport Adapté a également déposé les autres marques suivantes : « A chacun son défi » , Les activités motrices. Un concept, un label Des formations. Des rencontres sportives. Des journées nationales d'échanges. Une commission sportive nationale. Des documents pédagogiques , Sport Adapté Le mag' , SPORT ADAPTE , ACTIVITES M TRICES


Fédération Française du Sport Adapté, association - 9 rue Jean Daudin - 75015 - Paris - France - SIREN 311463210


Fédération Française du Sport Adapté, M. Marc Truffaut - 9 rue Jean Daudin - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.