Sport Adapté Le mag'

Fédération Française du Sport Adapté, Association

Présentation de la marque Sport Adapté Le mag'

Déposée le 16 décembre 2010 par Fédération Française du Sport Adapté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sport Adapté Le mag' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Fédération Française du Sport Adapté, Association domicilié(e) 9 rue Jean Daudin - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française du Sport Adapté domicilié(e) 9 rue Jean Daudin - 75015 - PARIS - France.

La marque Sport Adapté Le mag' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport Adapté Le mag' est expirée depuis le 16 décembre 2020.

Fédération Française du Sport Adapté a également déposé les autres marques suivantes : TRANS FORMATION , « A chacun son défi » , Les activités motrices. Un concept, un label Des formations. Des rencontres sportives. Des journées nationales d'échanges. Une commission sportive nationale. Des documents pédagogiques , SPORT ADAPTE , ACTIVITES M TRICES