Les activités motrices. Un concept, un label Des formations. Des rencontres sportives. Des journées nationales d'échanges. Une commission sportive nationale. Des documents pédagogiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Les activités motrices. Un concept, un label Des formations. Des rencontres sportives. Des journées nationales d'échanges. Une commission sportive nationale. Des documents pédagogiques
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE Association loi 1901 – Reconnue d'Utilité Publique
Numéro de dépôt :
3288709
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/04/2014
Présentation de la marque Les activités motrices. Un concept, un label Des formations. Des rencontres sportives. Des journées nationales d'échanges. Une commission sportive nationale. Des documents pédagogiques
Déposée le 29 avril 2004 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Les activités motrices. Un concept, un label Des formations. Des rencontres sportives. Des journées nationales d'échanges. Une commission sportive nationale. Des documents pédagogiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE domicilié(e) 9 rue Jean Daudin,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 463 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANTAT Ghislaine Trésorière Générale domicilié(e) 507 avenue du 8 mai 45,69300 CALUIRE - 69300 - France.
La marque Les activités motrices. Un concept, un label Des formations. Des rencontres sportives. Des journées nationales d'échanges. Une commission sportive nationale. Des documents pédagogiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288709.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les activités motrices. Un concept, un label Des formations. Des rencontres sportives. Des journées nationales d'échanges. Une commission sportive nationale. Des documents pédagogiques est expirée depuis le 29 avril 2014.
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE Association loi 1901 – Reconnue d'Utilité Publique - 9 rue Jean Daudin,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 311463210
CANTAT Ghislaine Trésorière Générale - 507 avenue du 8 mai 45,69300 CALUIRE - 69300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Publications diverses. Jeux – jouets – articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis. Education – formation, organisation d'activités physiques et sportives. • formation des sportifs et des cadres • publications diverses • séjours de vacances sportives adaptées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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