FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3253226
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/10/2023
Présentation de la marque « A chacun son défi »
Déposée le 24 octobre 2003 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « « A chacun son défi » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE domicilié(e) 9 JEAN DAUDIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 463 210 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE domicilié(e) 9 JEAN DAUDIN - 75015 - PARIS - France.
La marque « A chacun son défi » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE, ASSOCIATION LOI 1901 - 9 JEAN DAUDIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 311463210
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE - 9 JEAN DAUDIN - 75015 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541708 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-14
– publications Diverses. – vêtements, Chaussures, chapellerie. – jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. – publicité ; gestion affaires commerciales. – transport, emballage de marchandises.Organisation de voyages. – éducation, formation, organisation d'activités physiques et sportives. Formation des sportifs et des cadres. Publications diverses. Séjours de vacances sportives adaptées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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