Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BEL AVENUE
FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININ Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3280692
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2014
LA BEL AVENUE de FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININ

Présentation de la marque LA BEL AVENUE

Déposée le 18 mars 2004 par FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BEL AVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININTODO domicilié(e) 5, rue Caumartin,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 204 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque LA BEL AVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BEL AVENUE est expirée depuis le 18 mars 2014.

FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININ a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTIONS PRIVEES , SALON DU PRET A PORTER FRANÇAIS DE LUXE , FASHIONS FROM FRANCE , (Marque figurative) , EXPOSITION DU PRET A PORTER FRANÇAIS DE LUXE , MODE IN FRANCE , LES CESARS DE LA MODE , (Marque figurative) , BEWARE OF BABES ,


FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININ Syndicat Professionnel - 5, rue Caumartin,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 784204919


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Inscription le 14 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495237 - Publication au BOPI 2009-04-14

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601255 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et envellopes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; chomolitographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art litographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes, en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, catalogues, revues, magazines, périodiques, journaux ; imprimés, prospectus ; lettres et bulletins d'information ; affiches ; atlas ; cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture, stylos à plume, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers, coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; albums ; cahiers, répertoires, carnets, blocs, enveloppes (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes (papeterie) ; cartes d'abonnement non magnétiques ; cartes postales ; cartes de souhait ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sports (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; shorts ; bermudas ; saris ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans. Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimation en affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; étude de marché ; recherche de marché ; location d'espaces publicitaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; information statistique ; services d'organisation d'expositions de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultation pour la direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; sondage d'opinion ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises exerçant leur activité dans les domaines de la parfumerie, de la décoration intérieure, de la lunetterie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'horlogerie, de la papeterie, de la maroquinerie, des accessoires vestimentaires et de l'habillement) ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; agences d'import-export ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; relations publiques ; services de revues de presse. Education ; formation ; formation aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides et de manuels, de notes et de lettres d'information ; services de publication de livres, de revues, de catalogues, de lettres d'information dans le domaine de la mode ; prêt de livres ; services de divertissements ; organisation, production et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; services de production de films dans le domaine de la mode ; agences de modèles pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques et d'accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'organisation et de conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition d'ouvrages et de catalogues dans le domaine de la mode et du prêt-à-porter ; organisation de manifestations et de salons professionnels de stylistes et créateurs de mode et de prêt-à-porter ; services d'organisation de colloques et de conférences dans le domaine de la mode et du prêt-à-porter ; services de publication, d'édition et d'éducation dans le domaine de la mode et du prêt-à-porter ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places pour les spectacles ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; édition et publication de textes (autres que les textes publicitaires) ; organisation de loteries ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; services de reporters ; reportages photographiques. Services de stylistes et de dessinateurs de mode dans les domaines de la parfumerie, de la décoration intérieure, de l'habillement, des accessoires vestimentaires, de la parure, de la bijouterie, de la joaillerie et de la maroquinerie ; services d'informations sur la mode, services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, notamment dans le domaine du textile et de la mode ; essai de textiles ; recherches en cosmétologie ; services de consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), notamment dans le domaine du textile et de la mode ; services d'architecture ; conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle et de contrats de franchise ; services de surveillance en matière de propriété industrielle ; gérance de droits d'auteur ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; services d'authentification d'œuvres d'art ; étude de projets techniques ; consultation en matière d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception), mise à jour, installation et location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs. Services de location de vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.