Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACON-FRANCE-HABILLEMENT
FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININ Syndicat professionnel ; Livre IV du Code du Travail

Numéro de dépôt :
3375361
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2015
FACON-FRANCE-HABILLEMENT de FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININ

Présentation de la marque FACON-FRANCE-HABILLEMENT

Déposée le 4 août 2005 par FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACON-FRANCE-HABILLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININTODO domicilié(e) 5, rue de Caumartin,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 204 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française du Prêt à Porter Féminin Service Entreprises domicilié(e) 5, rue de Caumartin,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque FACON-FRANCE-HABILLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACON-FRANCE-HABILLEMENT est expirée depuis le 4 août 2015.

FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININ a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTIONS PRIVEES , SALON DU PRET A PORTER FRANÇAIS DE LUXE , FASHIONS FROM FRANCE , (Marque figurative) , EXPOSITION DU PRET A PORTER FRANÇAIS DE LUXE , MODE IN FRANCE , LES CESARS DE LA MODE , (Marque figurative) , BEWARE OF BABES ,


FEDERATION FRANCAISE DU PRET A PORTER FEMININ Syndicat professionnel ; Livre IV du Code du Travail - 5, rue de Caumartin,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 784204919


Fédération Française du Prêt à Porter Féminin Service Entreprises - 5, rue de Caumartin,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Produits de l'imprimerie. Vêtements, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements. Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques. Service de télécommunication ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.