Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sommet de la Terre et Bâtiment
FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3176661
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2012
Sommet de la Terre et Bâtiment de FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE

Présentation de la marque Sommet de la Terre et Bâtiment

Déposée le 26 juillet 2002 par FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sommet de la Terre et Bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCETODO domicilié(e) 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS Cedex 17 - 75852 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe RIFAUX FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE domicilié(e) 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS Cedex 17 - 75852 - France.

La marque Sommet de la Terre et Bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sommet de la Terre et Bâtiment est expirée depuis le 26 juillet 2012.

FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Construction durable


FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE Syndicat Professionnel - 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS Cedex 17 - 75852 - France


Monsieur Philippe RIFAUX FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE - 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS Cedex 17 - 75852 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, et organisation d'expositions et de salons à buts culturels ou éducatifs. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publication d'actes de colloques, de tables rondes et d'ateliers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.