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Marques déposées par Fédération Française du Bâtiment de LorraineTODO
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BPEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BPEC
Fédération Française du Bâtiment de Lorraine, Association déclarée, syndicat professionnel loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
3675042
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
09/09/2019
BPEC de Fédération Française du Bâtiment de Lorraine

Présentation de la marque BPEC

Déposée le 9 septembre 2009 par Fédération Française du Bâtiment de LorraineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « BPEC »

Le déposant est Fédération Française du Bâtiment de LorraineTODO domicilié(e) 62 rue de Metz BP 83333 - 54014 - NANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 344 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française du Bâtiment de Lorraine domicilié(e) 62 rue de Metz BP 83333 - 54014 - NANCY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPEC est expirée depuis le 9 septembre 2019.


Fédération Française du Bâtiment de Lorraine, Association déclarée, syndicat professionnel loi du 21 mars 1884 - 62 rue de Metz BP 83333 - 54014 - NANCY CEDEX - France - SIREN 783344849


Fédération Française du Bâtiment de Lorraine - 62 rue de Metz BP 83333 - 54014 - NANCY CEDEX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

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