Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AUTHENTIQUE
Fédération Française des Véhicules d'Epoque

Numéro de dépôt :
4443582
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
L\'AUTHENTIQUE de Fédération Française des Véhicules d\'Epoque

Présentation de la marque L'AUTHENTIQUE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par Fédération Française des Véhicules d'Epoque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AUTHENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est Fédération Française des Véhicules d'Epoque domicilié(e) 8 Place de la Concorde - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTANA, Monsieur Jean-Guy de Ruffray domicilié(e) 45 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France.

La marque L'AUTHENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTHENTIQUE arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

Fédération Française des Véhicules d'Epoque a également déposé les autres marques suivantes : FÉDÉRATION FRANCAISE DES VÉHICULES D'EPOQUE - F.F.V.E. , FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES D'EPOQUE-F.F.V.E. , FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES ANCIENS-F.F.V.A. , FFVA. Federation Francaise des Vehicules Anciens , FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES ANCIENS - F.F.V.A. , J.N.V.E , FFVE , FFVE FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES D'EPOQUE , FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES HISTORIQUES - F.F.V.H. , Journée Nationale des Véhicules d'Epoque


Fédération Française des Véhicules d'Epoque - 8 Place de la Concorde - 75008 - Paris - France


ALTANA, Monsieur Jean-Guy de Ruffray - 45 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 11 décembre 2018 - Retrait partiel n°740992 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Livres; Affiches; Autocollants pour voitures; Autocollants [articles de papeterie]; Bandes dessinées; Calendriers; Catalogues; Dépliants; Guides imprimés; Panneaux de publicité en carton; Périodiques; Prospectus; Programmes-souvenirs; Publications imprimées; Représentations graphiques; l'ensemble des produits précités étant exclusivement consacrés aux véhicules de collection ;

Services de vente au détail concernant les produits de l'imprimerie exclusivement consacrés aux véhicules de collection ; Services de vente au détail concernant les périodiques exclusivement consacrés aux véhicules de collection ; Services de vente au détail concernant les eaux fortes [gravures], les aquarelles, les gravures et leurs reproductions, les images et les représentations graphiques exclusivement consacrés aux véhicules de collection ;

Services de télécommunications; Services de transmission électronique d'images; Diffusion audio; Diffusion de vidéos; Diffusion de programmes radiophoniques; Diffusion de programmes télévisés ;

Publication de revues et reportages photographiques; Edition de publications; Fourniture de publications électroniques non téléchargeables; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; Édition d'un journal destiné à la clientèle sur Internet; Édition de livres et de magazines; Édition de produits imprimés contenant des images, autre qu'à des fins publicitaires; Édition de revues sous forme électronique sur Internet; Édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux; Publication de documents; Publication de livres, de magazines, d'almanachs et de revues; Publication de périodiques et de livres sous forme électronique; Publication de revues en ligne; Publication et édition de livres; Micro-édition; Services de photographie; Publication de matériel éducatif accessible via des bases de données ou Internet; Services d'éducation en ligne via des bases de données informatiques, Internet ou des extranets ; Organisation de jeux et concours ; Services de billetterie ;

Conception de modèles; Développement de produits, en particulier pour la construction de véhicules et de carrosseries; Services de conception liés au modélisme à des fins d'exposition; Services de conception liés au modélisme à des fins récréatives; Tests et contrôle de la qualité; Contrôle d'appareils; Services d'inspection de véhicules neufs ou usagés pour le compte de particuliers, acheteurs ou vendeurs de véhicules; Services de tests de conformité; Test de véhicules; Tests environnementaux d'émissions d'échappement; Vérification de qualité; Services de stockage électronique pour l'archivage de bases de données, d'images et d'autres données électroniques; Stockage électronique d'images.