Marque enregistrée - Marque en vigueur

Journée Nationale des Véhicules d'Epoque
Fédération Française des Véhicules d'Epoque - FFVE

Numéro de dépôt :
4412873
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
Journée Nationale des Véhicules d\'Epoque de Fédération Française des Véhicules d\'Epoque - FFVE

Présentation de la marque Journée Nationale des Véhicules d'Epoque

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par Fédération Française des Véhicules d'Epoque - FFVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Journée Nationale des Véhicules d'Epoque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est Fédération Française des Véhicules d'Epoque - FFVE domicilié(e) 8 Place de la Concorde - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTANA, Monsieur Pierre Lubet domicilié(e) 45 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France.

La marque Journée Nationale des Véhicules d'Epoque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journée Nationale des Véhicules d'Epoque arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

Fédération Française des Véhicules d'Epoque - FFVE a également déposé les autres marques suivantes : FÉDÉRATION FRANCAISE DES VÉHICULES D'EPOQUE - F.F.V.E. , FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES D'EPOQUE-F.F.V.E. , FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES ANCIENS-F.F.V.A. , FFVA. Federation Francaise des Vehicules Anciens , FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES ANCIENS - F.F.V.A. , J.N.V.E , FFVE , FFVE FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES D'EPOQUE , FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES HISTORIQUES - F.F.V.H. , L'AUTHENTIQUE


Fédération Française des Véhicules d'Epoque - FFVE - 8 Place de la Concorde - 75008 - Paris - France


ALTANA, Monsieur Pierre Lubet - 45 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet partiel n°740817 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Véhicules, véhicules anciens et de collection ; Pièces détachées pour véhicules, notamment pour véhicules anciens et de collection ;

Livres ; photographies ;

Services de publicité ; diffusion d'annonces ; Services de communication évènementielle ; Marketing ; Services d'abonnement à des journaux ; Démonstration de produits ;

Organisation et planification de voyages ; accompagnement de voyageurs ;

Éducation ; Production de films et d'enregistrements de sons et/ou d'images.