VILLAGE DE NEIGE
Présentation de la marque VILLAGE DE NEIGE
Déposée le 24 juin 1991 par l'association loi 1901 Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLAGE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VILLAGE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VILLAGE DE NEIGE est expirée depuis le 24 juin 2021.
Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2001 n°2199871 - Publication au BOPI 2001-06-14
Inscription le 3 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°326200 - Publication au BOPI 2001-07-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 27 août 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°328859 - Publication au BOPI 2001-08-27
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469779 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-05-05